Conseil Municipal du 26 juin 1987




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W25 Page 027Séance du 26 Juin 1987 - Registre 137W25 Page 027 - Délibération
137W25 Page 028Règlement d'occupation de la maison de quartier des Coudreaux - Registre 137W25 Page 028 - Délibération
137W25 Page 031Attribution d'une prime de technicité à certains agents des services techniques municipaux - Additif|-|Approbation de diverses conventions de locaux dont la commune à la maitrise - Registre 137W25 Page 031 - Délibération
137W25 Page 035Approbation d'un avenant et d'un contrat a passer avec la Sté G-CAM pour acquisition de matériel informatique - Registre 137W25 Page 035 - Délibération
137W25 Page 037Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables - Registre 137W25 Page 037 - Délibération
137W25 Page 038Prise en charge de loyers impayés de L'OPMHLM - Registre 137W25 Page 038 - Délibération
137W25 Page 039Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulées par des commerçants - Registre 137W25 Page 039 - Délibération
137W25 Page 041Exonération de la taxe professionnelle demandée par un cinéma - Registre 137W25 Page 041 - Délibération
137W25 Page 042Convention pour recrutement d'une stagiaire TUC dans les services municipaux - Registre 137W25 Page 042 - Délibération
137W25 Page 043Approbation d'un marché négocié avec la Sté ALBRET INDUSTRIE pour la fourniture d'une tribune - Registre 137W25 Page 043 - Délibération
137W25 Page 045Tarifs des restaurants scolaires - Modification de la carte de 4 tickets - Registre 137W25 Page 045 - Délibération
137W25 Page 047Dénomination du lycée polyvalent de Chelles - Registre 137W25 Page 047 - Délibération
137W25 Page 049Travaux de reconstruction de cours d'écoles - Approbation du D.C.E. - Registre 137W25 Page 049 - Délibération
137W25 Page 050Travaux de reconstruction de trottoirs - Programme 1987 - 1ère tranche - Voirie communale - Programme 1987 - 3ème tranche - Registre 137W25 Page 050 - Délibération
137W25 Page 051Projet de classement dans la voirie communale de l'allée Jolliot Curie - Registre 137W25 Page 051 - Délibération
137W25 Page 052"Concours ""Fleurir la France"" - Définition des prix - Registre 137W25 Page 052" - Délibération
137W25 Page 053Quotients familiaux - Registre 137W25 Page 053 - Délibération
137W25 Page 054Convention pour fourniture de repas à des sapeurs-pompiers du C.I.P. de Chelles - Registre 137W25 Page 054 - Délibération
137W25 Page 055Emprunt de 5 Millions de Francs à la C.D.C. par le syndicat mixte pour la géothermie - Garantie communale - Registre 137W25 Page 055 - Délibération
137W25 Page 057Communications diverses|-| - Registre 137W25 Page 057 - Délibération
137W25 Page 058"Tarifs d'entrée à la foire à la brocante. Modificatif|-|Répartition de la subvention ""Opération prévention été 1987"" - Registre 137W25 Page 058" - Délibération
137W25 Page 060Utilisation de la propriété communale rue Gustave Nast. Avis du Conseil Municipal - Registre 137W25 Page 060 - Délibération
137W25 Page 062Informations diverses - Registre 137W25 Page 062 - Délibération